Déposée le 22 juillet 2015 par l'association loi 1901 BOUCHES DU RHONE TOURISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Ensemble Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 BOUCHES DU RHONE TOURISME domicilié(e) IMMEUBLE LE MONTESQUIEU, 13 RUE ROUX DE BRIGNOLES - 13006 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHES DU RHONE TOURISME, Mme BREMOND ISABELLE domicilié(e) IMMEUBLE LE MONTESQUIEU, 13 RUE ROUX DE BRIGNOLES - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque Ensemble Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOUCHES DU RHONE TOURISME, ASSOCIATION LOI 1901 - IMMEUBLE LE MONTESQUIEU, 13 RUE ROUX DE BRIGNOLES - 13006 - MARSEILLE - France
BOUCHES DU RHONE TOURISME, Mme BREMOND ISABELLE - IMMEUBLE LE MONTESQUIEU, 13 RUE ROUX DE BRIGNOLES - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégée suivantes : “ Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : “ Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ”, “ Huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ Huile d'olive de Haute-Provence ” ; graisses comestibles et alimentaires (à l'exception des huiles) ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.
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